Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IV
GUERIN Jean-Pierre
RECOUSSINE Roxane

Numéro de dépôt :
94514277
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque IV

Déposée le 30 mars 1994 par GUERIN Jean-Pierre et RECOUSSINE Roxane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont GUERIN Jean-Pierre, domicilié(e) 33, rue Montpensier, 64000 PAU - France et RECOUSSINE Roxane, domicilié(e) CHATEAU DE MERACQ, 64410 ARZACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUERIN Jean-Pierre - France.

La marque IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IV est expirée depuis le 30 mars 2004.

GUERIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES TUFFEAUX DU COTEAU , FALEA


GUERIN Jean-Pierre - 33, rue Montpensier, 64000 PAU - France

RECOUSSINE Roxane - CHATEAU DE MERACQ, 64410 ARZACQ - France


Monsieur GUERIN Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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